Diagnostic Amiante

Diagnostic Amiante ou Diagnostic Immobilier DTA

Diagnostic-Amiante-DTA

Dans le bâtiment pour un permis de construire antérieur à juillet 1997, le diagnostic immobilier amiante ou dit DTA, celui-ci est obligatoire pour vendre un bien ou louer un appartement ou une maison, le DTA doit être obligatoirement joint au dossier de diagnostic technique immobilier.
Attention aux fibres d’amiante,  elles sont excessivement nocives surtout pour les poumons.
Ces fibres d’amiantes sont inhalées, elles pénètrent dans les voies respiratoires et se déposent dans les poumons. Les fibres d’amiante provoquent à long terme :

  • fibrose
  • cancer des poumons
  • voir des cancers d’autres organes larynx, œsophage, reins …

Le diagnostic Amiante : A charge de qui ?

Le coût d’une expertise d’un diagnostic DTA certifié est dans la plupart des cas à la charge du propriétaire du logement, et il doit être remis au locataire ou tout acquéreur éventuel, avant toute signature du contrat de location ou de vente.
Toutefois s’il s’agit d’un appartement, le diagnostic amiante (DTA) des parties communes doit être demandé au syndic de copropriété, et ce coût est à la charge de l’ensemble les propriétaires.
Le DTA des parties communes doit être annexé au Diagnostic immobilier.
Attention !! L’expertise d’un diagnostic amiante ne peut être réalisée que par des diagnostiqueurs certifiés par la CoFrAc.

Comment est réalisé un diagnostic Amiante ?

L’expert diagnostiqueur certifié est agrée par EasyDiagnostic recherchera la présence des matériaux et produits définis précisément par la loi.
Dans son expertise, il évaluera l’état de conservation des matériaux présentant de l’amiante et les risques pour la santé et l’environnement.
Les matériaux et produits à inspecter par le diagnostiqueur sont (la liste est susceptible d’évoluer) :

    • Les revêtements en flocages
    • Les revêtements d’isolation thermique
    • Les faux planchers et faux plafonds
    • Les parois intérieures et extérieures
    • Les conduits, et canalisations intérieures et extérieures ainsi que leur calfeutrage
    • La toiture et les conduits en toiture

Diagnostic amiante : DTA Diagnostic Immobilier Amiante

Si vous avez un doute sur la présence d’amiante, votre diagnostiqueur certifié doit obligatoirement faire des prélèvements d’amiante et les faire analyser par un laboratoire accrédité par le Cofrac.
Cette expertise du diagnostic amiante est remis au propriétaire du bâtiment par voie de courrier recommandé avec accusé réception.

Dans le cas d’une présence d’amiante manifeste, les préconisations obligatoires peuvent aller du simple renouvellement du diagnostic amiante dans les 3 ans à des travaux de confinement ou de retrait de l’amiante, et dans ce dernier cas le préfet du département reçoit une copie du DTA.

Le diagnostic immobilier DTA a une durée illimitée dans le cas où aucune présence d’amiante n’a été détectée, si dans le cas contraire :
Le diagnostic immobilier doit être effectué tous les 3 ans.

Défaut de Diagnostic Immobilier Amiante (DTA)

Pour le non respect de l’obligation de réaliser un diagnostic amiante DTA.
Il est passible d’une amende de 5eme classe (forfait de 1500 euros). De plus, si le bien immobilier est loué ou vendu et que la présence d’amiante est détecté après sans DTA dans le contrat, le tribunal d’instance peut-être saisi pour vices cachés.
Devis Diagnostic Immobilier